Mentions Légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
- SAS CONTREPOIS
- Numéro d'immatriculation : 81410370100011
- 24 rue des poinsettias, 49130 LES PONTS DE CE
- Téléphone : 06.33.14.10.27
- Email : xaviercontrepois@gmail.com
2. Hébergeur
-
Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE
151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
3. Propriété intellectuelle
- Tous les éléments constituant le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de SAS CONTREPOIS.
-
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
- Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité de la SAS CONTREPOIS
- La SAS CONTREPOIS ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations qui y sont contenues.
5. Données personnelles
- Collecte et utilisation des données personnelles : Chaque formulaire de contact est effacé après lecture. Il n'y à donc pas de conservation de données.
-
Droit d'accès, de rectification et d'opposition : Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à xaviercontrepois@gmail.com
6. Liens hypertextes
- Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. La SAS CONTREPOIS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
- Le présent site et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.